Avis public

Avis public
  1. Accueil
  2. Avis public

  • Avis public avec certificat (extra)

    AVIS PUBLIC est donné par la soussignée qu'une séance extraordinaire aura lieu à l'endroit, date et heure ci-haut mentionnés et que les points suivants seront discutés, à savoir: Présences et ouverture de la séance;Constatation du quorum et adoption de l'ordre du jour;Octroi de contrat pour la mise aux normes du système d'alimentation en eau potable;Octroi de contrat phase A : lit de séchage et...

    Télécharger le document

    +

  • Avis public avec certificat (extra)

    AVIS PUBLIC est donné par la soussignée qu'une séance extraordinaire aura lieu à l'endroit, date et heure ci-haut mentionnés et que les points suivants seront discutés, à savoir: Présences et ouverture de la séance;Constatation du quorum et adoption de l'ordre du jour;Surveillance de chantier-Phase B Modification du traitement pour enlèvement du phosphore-Octroi de contrat;Avis de motion...

    Télécharger le document

    +

  • Dérogations mineures Dékaporcs

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Sylvère, que les membres du Conseil municipal, lors de la séance ordinaire qui sera tenue lundi, le 04 Juin 2018 à 20 h à la Salle municipale sise au 837, 8e Rang à Saint-Sylvère, statueront sur la demande de dérogation mineure suivante: 1 DEMANDEUR DEKAPORC INC NATURE ET...

    Télécharger le document

    +

  • Projet de règlement 299 Règlement modifiant la limite de vitesse sur les chemins municipaux

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire trésorière, de la Municipalité de Saint-Sylvère, que le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Sylvère à la séance du 07 mai 2018, des avis de motion a été donné et qu'il a également été présenté : À l'égard du projet de règlement projet de règlement numéro 299 Règlement modifiant la limite de vitesse sur les...

    Télécharger le document

    +

  • Projet de règlement 300, Règlement d'emprunt pour la réfection des travaux à la station d'eau potable et à l'eau usée

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire trésorière, de la Municipalité de Saint-Sylvère, que le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Sylvère à la séance extraordinaire du 23 mai 2018, des avis de motion a été donné et qu'il a également été déposé : À l'égard du projet de règlement projet de règlement numéro 300 Règlement d'emprunt pour la...

    Télécharger le document

    +

  • Projet de règlement 296-297-298 tarification

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire trésorière, de la Municipalité de Saint-Sylvère, que le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Sylvère à la séance du 02 avril 2018, des avis de motion a été donné : À l'égard du projet de règlement projet de règlement numéro 296 établissant la tarification pour le recouvrement des coûts relatifs à...

    Télécharger le document

    +

  • Projet de règlement 295, changement de numérotation

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire trésorière, de la Municipalité de Saint-Sylvère, que le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Sylvère à la séance du 05 février 2018, un avis de motion a été donnée : À l'égard du projet de règlement numéro 295 concernant le changement de numérotationQue le projet de règlement a pour objet d'adopter le...

    Télécharger le document

    +

  • Projet de règlement 294, taux de taxes 2018

    AVIS PUBLIC vous est donné par Sophie Millette, directrice générale et secrétaire trésorière, de la Municipalité de Saint-Sylvère, que le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Sylvère à la séance du 15 janvier 2018, un avis de motion a été donnée : À l'égard du projet de règlement numéro 294 fixant les différents taux de taxes pour l'exercice financier 2018 et les conditions de perception...

    Télécharger le document

    +

Catégories

Archives